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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRASSERIE CAP D'ONA
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CERVESA DE CATALUNYA CAP D'ONA BRASSERIE CAP D'ONA LA BIERE D'ICI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERVESA DE CATALUNYA CAP D'ONA BRASSERIE CAP D'ONA LA BIERE D'ICI
BRASSERIE CAP D'ONA, EURL

Numéro de dépôt :
3713065
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2030
CERVESA DE CATALUNYA CAP D\'ONA BRASSERIE CAP D\'ONA LA BIERE D\'ICI de BRASSERIE CAP D\'ONA

Présentation de la marque CERVESA DE CATALUNYA CAP D'ONA BRASSERIE CAP D'ONA LA BIERE D'ICI

Déposée le 15 février 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRASSERIE CAP D'ONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERVESA DE CATALUNYA CAP D'ONA BRASSERIE CAP D'ONA LA BIERE D'ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRASSERIE CAP D'ONA domicilié(e) 29 Avenue des Flamants roses - 66700 - ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 195 647 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, SARL, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France.

La marque CERVESA DE CATALUNYA CAP D'ONA BRASSERIE CAP D'ONA LA BIERE D'ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERVESA DE CATALUNYA CAP D'ONA BRASSERIE CAP D'ONA LA BIERE D'ICI arrivera à expiration en date du 15 février 2030.

BRASSERIE CAP D'ONA a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY HOPPY , CAP D'ONA , BULLE D'ORANGE , CAP D'ONA BIERES DE HAUTE COUTURE


BRASSERIE CAP D'ONA, EURL - 29 Avenue des Flamants roses - 66700 - ARGELES SUR MER - France - SIREN 502195647


CABINET BREV&SUD, SARL, M. RHEIN Alain - 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739785 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.